Les plans 1e expliqués simplement

Les plans 1e sont des solutions de prévoyance réservées aux tranches de salaire supérieures. Grâce à des changements législatifs en leur faveur, ils sont devenus une solution ultra efficace pour la prévoyance des salaires des cadres. Bien qu'ils soient appelés à se démocratiser, peu de personnes maîtrisent leurs rouages. Gestion des risques, réduction des coûts financiers, valorisation des fonds propres, attractivité, leurs avantages sont nombreux, autant pour l'employeur que pour l'employé.

Dans cet article, nous vous donnons les informations nécessaires pour comprendre les plans 1e et leurs avantages. Premièrement, nous repassons en revue les éléments de la LPP sur lesquels ils se basent. Ensuite, nous vous présentons leurs mécanismes et leurs avantages.

Les cotisations pour la prévoyance professionnelle sont divisées en deux parties.

• La part obligatoire, qui concerne les salaires annuels entre 22'680 CHF et 90'720 CHF.
• La part surobligatoire, qui concerne les salaires annuels au-delà de 90'720 CHF

Tous ces avoirs sont gérés de façon collective, c'est-à-dire de façon commune à tous les assurés, ce qui pose des problèmes majeurs :

• La gestion des avoirs est très peu souple et ne laisse pas la place à une gestion individuelle des risques et des placements.
• Il existe un risque de redistribution des avoirs, que ce soit du surobligatoire vers l'obligatoire, ou des rentiers vers les actifs, ce qui pérore les assurés dans leur ensemble.
• Le calcul des risques d'invalidité est désavantageux, car il inclut des populations statistiquement plus à risque dont les couvertures coûtent, par conséquent, plus chères.

Les plans 1e permettent d'assurer le surobligatoire, tout en échappant aux problèmes de la gestion collective des avoirs. En outre, ils présentent d'autres avantages, autant en termes de gestion financière qu'en termes de gestion des talents. Avant de vous présenter ces avantages, il nous faut tout d'abord vous présenter ce que sont les plans 1e.

Les plans 1e portent le nom de la loi qui constitue leur base légale: article 1e de l'Ordonnance sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité, OPP2.

Comme nous l'avons défini en introduction de cet article, les plans 1e sont des instruments de prévoyance à destination des employés qui touchent des salaires élevés. Les plans 1e concernent donc la part surobligatoire des cotisations LPP. Attention toutefois: ils ne concernent que les salaires assurés au-delà de 136'080 CHF. En outre, les cotisations d'épargne ne peuvent excéder 25% du salaire AVS annuel, celui-ci étant actuellement limité à 907'200 CHF.

Les plans 1e sont des plans de prévoyance personnalisés. Les caisses de pension peuvent proposer jusqu'à dix stratégies de placement par employeur affilié; l'une d'entre elles, au moins, devant être de faible risque. Finalement, au moins 4% des cotisations doivent être affectées à l’assurance des risques décès et invalidité.

L'employé choisit individuellement son plan de prévoyance. Celui-ci est donc adapté au niveau de risque qu'il accepte et à son horizon de placement. En outre, les assurés peuvent adapter leur stratégie dans le temps.

Les rendements des placements des assurés sont comptabilisés sur un compte et un dépôt personnels. Les caisses de pension ne pourront pas utiliser ces avoirs pour honorer les promesses de rente des autres assurés. Ainsi, les assurés qui choisissent un plan 1e sont crédités de la totalité des rendements des placements dans le cadre de ce plan.

Les cotisations versées sont déductibles du revenu imposable. De plus, les prestations de prévoyance augmentent, et avec elles le potentiel de rachats qui, eux aussi, sont déductibles des impôts.

Les rachats sont versés aux survivants en plus de la rente ou du capital décès.

Les rentes sont calculées par les caisses de pension sur la base des capitaux effectifs. Il n'existe donc pas de risque de découvert ou de restructuration des caisses de pension.

Selon les normes, IFRS et US GAAP, les cotisations de prévoyance ne doivent plus être comptabilisées comme des engagements de prévoyance. Par conséquent, le bilan est libéré de ces obligations, ce qui entraîne une augmentation du ratio des fonds propres et une meilleure notation.

En comparaison de la population dans son ensemble, statistiquement les assurés dans les plans 1e présentent des risques d'invalidité inférieurs. Ainsi les primes de risques dans les plans 1e sont en moyenne 25% plus basses.

Les plans 1e offrent de nombreux avantages aux employés et démontrent de l'engagement de l'entreprise. Ceci contribue à l'attractivité de votre entreprise et participe à la rétention de ses talents.